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Marques déposées par monsieur Denis TISSOT
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le pré aux anges
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le pré aux anges
Monsieur Denis TISSOT

Numéro de dépôt :
4688905
Date de dépôt :
06/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2030
le pré aux anges de Denis TISSOT

Présentation de la marque le pré aux anges

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2020 par monsieur Denis TISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le pré aux anges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Denis TISSOT domicilié(e) MAS DU MINISTRE - 34130 - MAUGUIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque le pré aux anges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4688905.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le pré aux anges arrivera à expiration en date du 6 octobre 2030.


Monsieur Denis TISSOT - MAS DU MINISTRE - 34130 - MAUGUIO - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée; préparations alcoolisées pour faire des boissons ; spiritueux ; essences alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; liqueurs ; vins de liqueurs ; amers (liqueurs) ; cidres alcoolisés ; poirés alcoolisés.